Le site www.menuiserie-patry.com est la propriété de :

SARL la menuiserie PATRY au capital social de 156 500 euros
ayant son siège social à Fromentel FR-61210 LA FRESNAYE AU SAUVAGE

SIRET : 502 265 002 00019 / CODE APE : 4332A
Numéro de TVA intracommunautaire : FR25502265002

Numéro de téléphone : 02 33 66 85 00
Adresse email de contact : contact@menuiserie-patry.com

Le site est hébergé par :
Jaguar Network
7, avenue André Roussin FR-13016 MARSEILLE
Site internet : http://www.jaguar-network.com/

Données Personnelles

Conformément à la loi Informatique et liberté du 6 Janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Pour cela, il vous suffit d'en faire la demande à contact@menuiserie-patry.com ou par courrier postal à l'adresse la menuiserie PATRY - Fromentel FR-61210 LA FRESNAYE AU SAUVAGE

Accès au site

L'accès et l'utilisation du site par les utilisateurs supposent leur accord express et sans réserves avec la totalité du contenu des présentes mentions légales telles que publiées sur le site au moment de l'accès.
L'utilisateur s'engage à ne pas utiliser notre site ou les services offerts sur celui-ci à des fins ou effets qui pourraient porter atteinte aux droits et intérêts de tiers ou nuire de quelque façon que ce soit, rendre inutilisable, surcharger ou endommager le site web ou les services et empêcher l'utilisation normale et la jouissance du site web aux autres utilisateurs.

Contenu du site

Les informations contenues y compris leur aspect et leurs caractéristiques, sur le site de la société Menuiserie PATRY sont non contractuelles.
Ces informations ne constituent aucunement une assertion, ni une garantie, ni un engagement de la part de la société Menuiserie PATRY à l'égard de tout produit ou service. Par la présente, la société Menuiserie PATRY décline toute responsabilité, expresse ou implicite, quant à leur complétude, leur exactitude ou leur adéquation à un but quelconque.
La société Menuiserie PATRY décline toute responsabilité quant à la pertinence des informations fournies et à l'utilisation qu'un internaute est susceptible d'en faire.

La société Menuiserie PATRY se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site Internet à tout moment et sans préavis.

Droits de propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments que vous voyez, que vous écoutez ou que vous lisez sur le site ainsi que le site sont protégés par la législation relative aux droits d'auteur ou à l'image. Ceux-ci, et notamment les marques, logos ou images... sont la propriété de la menuiserie PATRY ou de leur propriétaires respectifs, font l'objet d'une autorisation d'utilisation au profit de la menuiserie PATRY ou sont sous licence libre.
D’autres marques peuvent également être citées ; elles sont la propriété exclusive de leur titulaire et ne sont utilisées qu'à titre d'illustration/exemple.
Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ni transmettre le site ou des éléments du site tels que textes, images, sons ou marques et logos sans l'autorisation écrite et préalable de la menuiserie PATRY ou des titulaires des droits.
Le non-respect de cette interdiction peut notamment constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle ou une atteinte aux droits des personnes et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d'une action pénale.

Décharge de responsabilité

La menuiserie PATRY n'assume aucune responsabilité qui pourrait découler du manque de véracité, caractère complet, mise à jour et précision des données ou des informations de toute nature, y compris celles afférentes aux offres, aux produits ou aux services, prix, caractéristiques et toutes les données et informations pertinentes sur les produits et les services proposés au travers du site par des tiers fournisseurs de produits ou de services, ni en ce qui concerne les contenus, les données ou les informations fournies à partir des pages web de ces tiers. En particulier, la menuiserie PATRY ne sera pas responsable de la véracité, du caractère complet, de la mise à jour et de la précision des informations.
Le client reste seul responsable des informations diffusées et qui lui sont informatiquement rattachées. Dans la mesure où le client dispose d'un droit d'accès individuel et confidentiel qui lui permet d'intervenir à tout moment sur l'ensemble des informations qui le concernent, non seulement la menuiserie PATRY ne sera pas tenue responsable de quelque erreur que ce soit sur la nature, la présentation et les informations relatives aux produits et/ou aux services référencés, mais le client s'engage à garantir en permanence la véracité et l'actualité des informations diffusées. En outre, le client atteste qu'il dispose de tous les droits de propriété ou autres sur ces données et qu'il peut valablement en user pour diffusion.

Contrefaçon

Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de la société Menuiserie PATRY est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Cette clause s'applique aussi aux internautes de passage.

Loi applicable et juridiction

Le présent avertissement légal ainsi que toute relation entre l'utilisateur et la menuiserie PATRY seront régis par la législation française.

Liens vers d'autres sites

Le site http://www.menuiserie-patry.com/ peut mettre en œuvre des liens hyper textes vers d'autres sites et/ou pages personnelles, et d'une manière générale vers toutes ressources existants sur Internet. Ces liens ne sauraient engager la responsabilité de la Menuiserie PATRY.